Notice Légale

1 Propriété du Site

Le présent site www.esi-la-faucille.com  est la propriété de l'Association " Syndicat local des moniteurs de l'Ecole de Ski Internationale La Faucille-Mijoux, station des Monts-Jura " déclarée le 23 janvier 2001 sous le numéro SIRET 438 014 557 00013, dont le siège social est situé à La Faucille 01170- GEX .

Le Directeur de publication du site est Mme Danielle Lacroix en qualité de Présidente de l'Association. Le créateur du site est M. Pierre Deloustal P.D.G.  de SCANFLOW S.A.

2 Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images, les logos, les sons, les vidéos dont est composé le présent site web.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l'Association " Syndicat local des moniteurs de l'Ecole de Ski Internationale La Faucille-Mijoux, station des Monts-Jura ", est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

3 Licence d'Utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au site  www.esi-la-faucille.com, l'utilisateur reconnaît accepter de l'Association " Syndicat local des moniteurs de l'Ecole de Ski Internationale La Faucille-Mijoux, station des Monts-Jura " une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

• La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.

• Le droit d'usage transféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est à dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.

• Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction à un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

• Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de l'Association " Syndicat local des moniteurs de l'Ecole de Ski Internationale La Faucille-Mijoux, station des Monts-Jura ". La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.